La charte du forum

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Message par Admin le Mer 21 Mai - 15:28

Bienvenue sur le forum de discussion.
Ce forum de discussion mis en place par l'APG permet aux internautes d'échanger et de donner leur avis sur divers sujets qui touchent aux collections (ci-après dénommé le « Forum »).
En Vous connectant sur un Forum, Vous garantissez avoir lu, compris et accepté les présentes conditions et vous engagez à respecter les termes de la présente charte d'utilisation (ci-après dénommée la « Charte »).

1) Vous assumez l'entière responsabilité civile, pénale, et administrative du contenu des messages que Vous envoyez à des tiers ou que Vous postez sur le Forum.
Ainsi, au-delà du respect de la présente Charte , Vous vous engagez à respecter l'ensemble de la législation en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers.

Notamment, Vous vous engagez :

(a) A ce que le contenu de Vos messages ne porte atteinte en aucune façon aux droits que les tiers, personnes physiques ou morales, pourraient détenir notamment en matière de propriété industrielle, de droits d'auteur ou de droits voisins, comme le droit sui generis applicable aux bases de données, le droit à l'image ou encore le droit au respect de la vie privée.

(b) à ne pas publier de messages injurieux, diffamatoires ou racistes, attentatoires aux bonnes mœurs, de messages à caractère violent , pornographique, obscène ou grossier, de messages susceptibles par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et de sa dignité, de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la protection des enfants et des adolescents, de message révisionniste ou négationniste. Il s'engage également à ne pas publier de messages encourageant la commission de crimes et/ou délits ou incitant à la consommation de substances interdites, de messages incitant à la discrimination, à la haine ou la violence.

Vous vous engagez également :

(a) à ne poster aucun message contenant virus, routines détériorantes ou programmes susceptibles de causer des dommages aux personnes ou à leurs biens.

(b) à ne pas poster de liens hypertextes pointant sur des sites non conformes à la législation en vigueur.

(c) à ne pas solliciter un ou d'autres utilisateurs dans le but d'augmenter le nombre de recommandations sur les messages que Vous postez.

(d) à poster des messages qui sont toujours en accord avec l'objet du Forum. Si Vous constatez qu'un autre utilisateur du Forum diffuse un message portant atteinte à Vos droits ou qui se rend coupable d'une infraction à l'égard du Code de conduite ou de la Charte, Vous pouvez le signaler en contactant un administrateur.

2) Afin d'assurer une bonne qualité des échanges et des propositions, l'Utilisateur est invité à suivre les conseils suivants :

(a) Eviter les messages non argumentés les messages écrits uniquement en majuscules et les signes de ponctuation à répétition ;

(b) Eviter les messages dont le titre est sans rapport avec l'objet.

(c) Pas de répétition de message

(d) Respecter l'esprit des discussions engagées :

3) L'administrateur des forums se réserve le droit de consulter les messages postés par les utilisateurs du Forum.
Ainsi, l'administrateur se réserve la possibilité de supprimer, à sa convenance et sans préavis, tout message dont elle aurait eu connaissance et qui ne respecterait pas la présente Charte, ou qui serait susceptible d'enfreindre les droits ou de heurter les droits d'un tiers ou de l'APG.
En outre, l'administrateur se réserve la possibilité, à sa convenance et sans préavis, d'exclure du Forum, temporairement ou définitivement, tout utilisateur qu'il jugerait répréhensible et notamment, en cas de violation flagrante et répétée des règles contenues dans la Charte par un utilisateur.
l'administrateur et l'APG décline toute responsabilité quant aux messages ou contenus diffusés par les utilisateurs du Forum. Dans le cas où la responsabilité de l'APG serait judiciairement recherchée à raison d'un manquement par un Utilisateur aux obligations qui lui incombent aux termes de la présente Charte, l'APG pourra appeler ce dernier en garantie.

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